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Marques déposées par DROCHON Jean-Luc
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LA PICHOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PICHOTTE
DROCHON Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1242219
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque LA PICHOTTE

Déposée le 28 février 1983 par DROCHON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « LA PICHOTTE »

Le déposant est DROCHON Jean-Luc domicilié(e) Lieu-dit “ Les Murailles ” - 24360 - BUSSEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DROCHON Jean-Luc domicilié(e) Lieu-dit “ Les Murailles ” - 24360 - BUSSEROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque LA PICHOTTE est expirée depuis le 3 septembre 2019.

DROCHON Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LA PICHOTTE


DROCHON Jean-Luc - Lieu-dit “ Les Murailles ” - 24360 - BUSSEROLLES - France


Monsieur DROCHON Jean-Luc - Lieu-dit “ Les Murailles ” - 24360 - BUSSEROLLES - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2236007 - Publication au BOPI 2003-01-21

Renouvellement sans limitation n°2015673 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510626 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417064 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-03

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